Déposée le 3 décembre 1993 par la société étrangère SPC RESOURCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la société étrangère SPC RESOURCES domicilié(e) 125 W. Home Avenue, Hartsville, SOUTH CAROLINA 29950 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque H Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPC RESOURCES, INC, Société de droit américain - 125 W. Home Avenue, Hartsville, SOUTH CAROLINA 29950 - États-Unis
Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253817 - Publication au BOPI 2003-12-03
Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383301 - Publication au BOPI 2003-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547246 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31
Cylindres d'imprimerie; cylindres de déroulement, d'enroulement et de stockage du papier, rouleaux d'imprimerie. Rouleaux de papeterie pour le déroulement du papier; tubes, cylindres en papier, en carton, en matière plastique pour le déroulement, l'enroulement et le stockage du papier et du papier journal
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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